Contrat de Licence Utilisateur Final
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LISEZ ATTENTIVEMENT LES INFORMATIONS CI-APRÈS AVANT D'UTILISER CE 
PRODUIT LOGICIEL : Ce Contrat de Licence Utilisateur Final (CLUF) 
est un contrat entre (a) vous-même (en tant que personne ou 
représentant d'une entité) et (b) la société Hewlett-Packard (HP), 
qui régit votre utilisation du produit logiciel (« Logiciel »). 
Ce CLUF ne s'applique pas s'il existe un contrat de licence 
spécifique entre vous et HP ou ses fournisseurs portant sur le 
Logiciel, y compris un contrat de licence dans un document en 
ligne. Le terme « Logiciel » peut couvrir (i) des supports 
associés, (ii) un guide de l'utilisateur et d'autres éléments 
imprimés et (iii) des documents électroniques ou « en ligne » 
(désignés collectivement par le terme « Documentation de 
l'utilisateur »).

LES DROITS SUR CE LOGICIEL SONT FOURNIS UNIQUEMENT À LA CONDITION 
QUE VOUS ACCEPTIEZ TOUTES LES CLAUSES DU CLUF. EN INSTALLANT, EN 
COPIANT, EN TÉLÉCHARGEANT OU EN UTILISANT LE LOGICIEL, VOUS 
ACCEPTEZ D'ÊTRE LIÉ PAR CE CLUF. SI VOUS REFUSEZ CE CLUF, 
N'INSTALLEZ PAS, NE TÉLÉCHARGEZ PAS ET N'UTILISEZ PAS LE LOGICIEL. 
SI VOUS AVEZ ACHETÉ LE LOGICIEL MAIS QUE VOUS N'ACCEPTEZ PAS LE 
CLUF, RETOURNEZ LE LOGICIEL AU POINT D'ACHAT DANS LES QUATORZE 
JOURS POUR UN REMBOURSEMENT AU PRIX D'ACHAT. SI LE LOGICIEL EST 
INSTALLÉ SUR UN AUTRE PRODUIT HP OU EST PROPOSÉ AVEC CELUI-CI, 
VOUS POUVEZ RETOURNER LE PRODUIT INTÉGRAL NON UTILISÉ.

1. LOGICIEL TIERS. Outre le logiciel propriétaire HP (« Logiciel 
HP »), le Logiciel peut comprendre un logiciel sous licence d'un 
tiers (« Logiciel tiers » et « Licence tierce »). Tout Logiciel 
tiers vous est fourni sous licence aux conditions de la Licence 
tierce correspondante. En règle générale, la Licence tierce 
figure dans un fichier de type license.txt. Vous devez contacter 
le support HP si vous ne trouvez pas de Licence tierce. Si les 
licences tierces comportent des licences qui fournissent l'accès 
au code source (comme la Licence publique générale ou GNU 
[General Public License]) et que le code source correspondant 
n'est pas fourni avec le Logiciel, reportez-vous aux pages de 
support du site Web HP (hp.com) pour savoir comment vous pouvez 
vous le procurer.

2. DROITS DE LICENCE. Vous bénéficierez des droits suivants sous 
réserve que vous vous conformiez à toutes les conditions du 
présent CLUF :

a. Utilisation. HP vous accorde une Licence pour Utiliser une 
seule copie du Logiciel. « Utiliser » (ou « Utilisation ») 
signifie installer, copier, stocker, charger, exécuter, afficher 
ou exploiter sous toute autre forme le Logiciel HP. Vous n'êtes 
pas autorisé à modifier le Logiciel HP ni à désactiver une 
quelconque fonction de licence ou de contrôle du Logiciel HP. Si 
ce Logiciel est fourni par HP pour être Utilisé avec un produit 
d'imagerie ou d'impression (si, par exemple, le Logiciel est un 
pilote d'imprimante, un microprogramme ou un programme 
additionnel), le Logiciel HP ne peut être utilisé qu'avec un tel 
produit (« Produit HP »). Des restrictions supplémentaires sur 
l'Utilisation peuvent figurer dans la documentation de 
l'utilisateur. Vous n'êtes pas autorisé à séparer les éléments 
composant le Logiciel HP pour Utilisation. Vous n'avez pas non 
plus le droit de distribuer le Logiciel HP.

b. Copie. Le droit de copier signifie que vous pouvez créer des 
copies d'archivage ou de sauvegarde du Logiciel HP, sous réserve 
que chaque copie contienne toutes les déclarations de 
confidentialité du Logiciel HP et qu'elle soit utilisée à des 
fins de sauvegarde uniquement.

3. MISES À NIVEAU. Pour Utiliser le Logiciel HP fourni par HP en 
tant que mise à niveau, mise à jour ou complément (désignés 
collectivement par le terme « Mise à niveau »), vous devez avoir 
au préalable une licence pour le Logiciel HP d'origine identifié 
par HP comme pouvant bénéficier de la Mise à niveau. Dans la 
mesure où la Mise à niveau remplace le Logiciel HP d'origine, 
vous ne pouvez plus utiliser ce dernier. Ce CLUF s'applique à 
chaque Mise à niveau sauf si HP applique d'autres conditions avec 
la Mise à niveau. En cas de conflit entre le présent CLUF et de 
telles autres conditions, celles-ci s'appliqueront.

4. TRANSFERT.

a. Transfert tiers. L'utilisateur initial du Logiciel HP peut 
effectuer un seul transfert du Logiciel HP vers un autre 
utilisateur. Le transfert inclura la totalité des parties 
composant le Logiciel, les supports, la documentation de 
l'utilisateur, le présent CLUF et, s'il y a lieu, le Certificat 
d'Authenticité. Il ne peut pas s'agir d'un transfert indirect 
comme une consignation. Avant le transfert, l'utilisateur 
bénéficiaire du Logiciel transféré devra accepter le présent CLUF. 
Au transfert du Logiciel HP, votre licence expire automatiquement.

b. Restrictions. Vous n'êtes pas autorisé à louer, à concéder ni 
à prêter le Logiciel HP ni à Utiliser le Logiciel HP pour une 
utilisation commerciale en temps partagé ou administrative. Vous 
n'êtes pas autorisé à concéder sous licence ni à transférer d'une 
quelque manière que ce soit le Logiciel HP, sauf conditions 
expressément définies dans ce CLUF.

5. DROITS D'AUTEUR. Tous les droits de propriété intellectuelle 
afférents à ce Logiciel et dans la Documentation de l'utilisateur 
sont la propriété de HP ou de ses fournisseurs, et sont protégés 
par la loi, les réglementations relatives aux droits d'auteur, 
les secrets commerciaux, les brevets et les marques. Vous ne 
devez pas supprimer du Logiciel les éléments d'identification du 
produit, les avis de copyright ni les restrictions du 
propriétaire.

6. LIMITATION RELATIVE À L'INGÉNIERIE INVERSE. Vous n'avez pas le 
droit d'effectuer une ingénierie inverse, de décompiler ni de 
désassembler le Logiciel HP, sauf si et uniquement dans la mesure 
où ce droit est autorisé par la réglementation en vigueur.

7. CONSENTEMENT À L'UTILISATION DES DONNÉES. HP, ses filiales et 
sociétés apparentées peuvent collecter et utiliser les 
informations techniques que vous fournissez dans le cadre de (i) 
votre Utilisation du Logiciel ou du Produit HP ou (ii) la 
fourniture des services de support associés au Logiciel ou au 
Produit HP. Toutes ces informations seront soumises à la 
politique de confidentialité de HP. HP n'utilisera pas ces 
informations sous une forme qui permettra de vous identifier 
personnellement sauf si ces informations sont indispensables pour 
améliorer votre Utilisation ou pour assurer des services 
d'assistance.

8. LIMITATION DE RESPONSABILITÉ. Nonobstant les dommages dont 
vous pourriez être victime, l'entière responsabilité de HP et de 
ses fournisseurs et votre recours exclusif dans le cadre de ce 
CLUF se limitent au plus élevé entre le montant que vous avez 
effectivement payé pour le Produit et la somme de cinq dollars 
américains. DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LA RÉGLEMENTATION EN 
VIGUEUR, EN AUCUN CAS HP OU SES FOURNISSEURS NE POURRONT ÊTRE 
TENUS POUR RESPONSABLES DES DOMMAGES, QU'ILS SOIENT SPÉCIAUX, 
INDIRECTS, FORTUITS OU CONSÉCUTIFS, (CE QUI COMPREND MAIS SANS 
S'Y LIMITER LA PERTE DE BÉNÉFICES, LA PERTE DE DONNÉES, 
L'INTERRUPTION D'ACTIVITÉ, LES DOMMAGES CORPORELS OU L'ATTEINTE À 
LA VIE PRIVÉE) RÉSULTANT DE L'UTILISATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ 
D'UTILISER LE LOGICIEL, MÊME SI HP OU SON FOURNISSEUR A ÉTÉ 
PRÉVENU DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS DOMMAGES ET MÊME SI LE RECOURS 
CI-DESSUS N'ATTEINT PAS SON BUT PREMIER. Certains pays/régions ou 
certaines juridictions n'autorisent pas l'exclusion ou la 
limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou 
consécutifs, de sorte que la limitation ci-dessus peut ne pas 
vous être applicable.

9. CLIENTS SERVICES ADMINISTRATIFS AMÉRICAINS. Si vous êtes une 
institution gouvernementale américaine, conformément aux textes 
FAR 12.211 et FAR 12.212, le Logiciel informatique commercial, la 
Documentation logicielle et les Données techniques pour produits 
commerciaux sont fournis sous le contrat de licence commerciale 
HP applicable.

10. RESPECT DES LOIS SUR L'EXPORTATION. Vous respecterez toutes 
les lois, les règlementations et les conventions (i) applicables 
à l'exportation ou l'importation du Logiciel ou (ii) restreignant 
l'Utilisation du Logiciel, y compris les restrictions relatives à 
la prolifération des armes nucléaires, chimiques ou biologiques.

11. RÉSERVATION DES DROITS. HP et ses fournisseurs se réservent 
tous les droits qui ne vous sont pas explicitement octroyés dans 
le cadre de ce CLUF.

2015 .HP Development Company, L.P.© Copyright

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